INFORMATIONS JURIDIQUES

Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 août 2026
01

Éditeur du site

Le site SousLeCapot est édité par Nicolas ANJORAND, entrepreneur individuel, immatriculé sous le numéro 953 095 312.

Adresse e-mail : hello@nicolasanjorand.com

02

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas ANJORAND.

03

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

04

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site SousLeCapot — notamment les textes, éléments graphiques, logos, icônes, photographies, vidéos, logiciels et leur mise en forme — est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, sauf exceptions prévues par la loi.

05

Données personnelles

Lorsque vous vous inscrivez à la liste d’attente, les données susceptibles d’être collectées sont votre adresse e-mail et, le cas échéant, toute information que vous transmettez volontairement.

Responsable du traitement : Nicolas ANJORAND.
Finalité : gestion de la liste d’attente et envoi d’informations relatives au lancement de SousLeCapot.
Base légale : votre consentement.
Durée de conservation : 1 an.
Destinataire / sous-traitant : Brevo.

Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, ou retirer votre consentement à tout moment, en écrivant à donnees-personnelles@souslecapot.app. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL sur cnil.fr.

06

Cookies

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07

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires. L’utilisation des informations disponibles sur ce site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Les liens externes éventuellement présents sur le site ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur quant au contenu des sites concernés.

08

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun.

09

Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@souslecapot.app.